Mentions légales

 

Identification :

Société Moteur SAS

Inscrite au RCS de Tours sous le numéro RCS 402 558 522 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR64 402 558 522

Au capital social de 173 892 €

Dont le siège social est sis Zone industrielle des Francs Fiefs, 37320, Truyes

Représentée par Mr Laurent Crespeau

Téléphone : 02 47 76 18 35

Contact Directeur de la publication et responsable des données :

Nom : Kevin TOUTAIN

Adresse : Zone Industrielle des Francs Fiefs,37320, Truyes

Email:  k.toutain@moteur-incentive.com

L'hébergement est géré par l'intermédiaire de la Société EX2 Hosting :

Ex2 Hosting est immatriculée au registre du Québec, Canada : NEQ 1168486467 
Siège social : Ex2, 700 cartier, Sept-îles (Québec) G4R2V3, Canada

Ex2 Hosting est gérant du serveur de moteur-inceintive.com, serveur hébergé par OVH.

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

Contact de l'hébergeur : OVH

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,

Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)

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